honoraires

En France, deux grands modes d’exercice de la médecine cohabitent :

A)    la médecine salariée : médecine du travail, médecins hospitaliers, médecins travaillant pour l’industrie, etc… : les médecins touchent un « salaire » qui est composé d’une base à laquelle vient parfois s’ajouter des primes supplémentaires en fonction de leur participation aux gardes d’établissement

par exemple.

B)    la médecine libérale : le médecin ne perçoit aucun  salaire , il est payé à l’acte. L’argent qu’il perçoit pour chaque acte représente un « chiffre d’affaires » sur lequel est substitué le montant de ses charges : salaires d’employés, loyers, frais de matériel, prélèvements sociaux obligatoire, etc… comme pour tout  artisan, agriculteur, commercant, profession libérale…
La médecine libérale est régie par des règles établies par l’Assurance Maladie (sécurité sociale) et on distingue trois « secteurs d’exercice » :

I.)    le secteur I : le médecin a l’obligation d’appliquer strictement les tarifs imposés par la sécurité sociale (consultations, actes chirurgicaux), en contre parte de quoi, l’état participe au financement de ses charges personnelles (cotisation d’assurance maladie).
Pour information ce secteur regroupe à peu près :
80% des médecins généralistes,
50% des médecins spécialistes libéraux
20% des chirurgiens, anesthésistes, et autre spécialités libérales dites « à plateau technique lourd »

II.)    le secteur II : dit « à honoraires libres » : le médecin applique les prix qu’il souhaite pour ses prestations (consultation, actes), le patient ne sera remboursé que sur la base du tarif d’autorité de la sécurité sociale et aura à faire l’avance du « supplément=complément=dépassement d’honoraires », qui est la différence entre les honoraires totaux du médecin secteur II et la base sécu. Comme vous n’avez quasiment jamais à faire l’avance de la base sécu, on ne vous parle que de nos « dépassements = suppléments ». Tout ou partie de ces suppléments peuvent être remboursés secondairement par votre mutuelle, sur présentation de la facture que nous vous remettons. Le médecin secteur II ne bénéficie d’aucune aide au financement de ses charges par la sécurité sociale.
De nos jours, 80% des chirurgiens sont en secteur II. Actuellement, la totalité des jeunes chirurgiens, anesthésistes, obstétriciens, et autres spécialistes s’installant en libéral optent pour le secteur II.

III.)    le secteur III : qui est anecdotique, regroupe par exemple entre autres la médecine et chirurgie esthétique : le médecin applique les tarifs qu’il veut, le patient n’est quasiment pas remboursé par la sécu.

Comment s’évalue le  complément d’honoraires ?

Classiquement « avec tact et mesure », mais en pratique, le tarif de chaque intervention dépend :
1.)    de la difficulté de l’acte réalisé, du temps passé, de son niveau de technicité : comme pour n’importe quelle prestation de service personnalisée
2.)    du tarif sécu de base : certains actes ne sont quasiment plus payés par la sécu, et nécessitent pourtant un passage au bloc opératoire; pour ceux là, le montant du dépassement sera proportionnellement plus élevé que pour des actes plus lourds
3.)    des prix pratiqués dans la région : c’est la loi du marché
4.)    de la notoriété du chirurgien

Dans tous les cas, lors de la consultation de programmation de votre intervention, nous vous remettrons un « devis d’honoraires » à transmettre sans attendre à votre mutuelle avant l’intervention pour connaître le taux de son remboursement.

Le supplément est à régler à votre sortie d’hospitalisation, après l’intervention. Il est toujours dû car nous ne pratiquons pas de « tiers payant » sur cette part de nos honoraires. En contre partie, il vous sera remis une « facture acquittée » à transmettre à votre mutuelle pour faire valoir vos droits à un éventuel remboursement. Vous pourrez nous régler idéalement par chèque, ou espèces; nous ne disposons pas d’un terminal de payement par carte bleue sur la clinique de Provence, comme c’est le cas dans notre cabinet de consultations.

Honoraires

Nous sommes Chirurgiens Orthopédistes Conventionnés en secteur II, à honoraires libres. Conformément à l’article L1111-3 du code de la santé publique, nous nous conformons au devoir d’affichage de nos honoraires:

honoraires

première consultation C2, infiltration,de 60 à 80€
consultation de contrôlede 40 à 47€
prothèses de hanche, genou, épaulede 450 à 850€
arthroscopie du genou150€
chirurgie de l’épaule : arthroscopie, coiffe, stabilisationde 400 à 500€
Principaux Honoraires du Centre Chirurgical De L'ARTHROSE
Pour chaque intervention un DEVIS vous sera systématiquement remis